Déposée le 27 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) OROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OmniCom VMS Solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OROLIA domicilié(e) 2405 route des Dolines, Bât.Drakkar 2 Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 370 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OmniCom VMS Solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OROLIA, Société Anonyme - 2405 route des Dolines, Bât.Drakkar 2 Sophia Antipolis - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 492370622
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, maritimes, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments géodésiques, optiques, de mesurage et de contrôle ; bouées ; batteries ; radiobalises de localisation et de détresse ; transpondeurs de recherche et de sauvetage ; récepteurs ; émetteurs ; appareils et instruments radio et de télécommunication ; dispositifs de radiotransmission sans fil ; machines et appareils de radiocommunication maritime ; radios portatives ; postes récepteurs de radiodiffusion ; appareils électriques pour la localisation de personnel programmés pour l'utilisation de systèmes mondiaux de positionnement (GPS) et/ou communications cellulaires ; systèmes mondiaux de positionnement électriques et électroniques ; transpondeurs ; balises de signalisation de détresse ; radio-émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs par satellite et récepteurs pour systèmes mondiaux de positionnement (GPS) ; radiobalises de localisation et d'alerte d'urgence avec ou sans positionnement au moyen de systèmes mondiaux de positionnement (GPS) pour la recherche et le sauvetage ; équipements informatiques ; récepteurs de stations au sol pour la recherche et le sauvetage par satellite ; logiciels et solutions logiciels de recherche et de sauvetage ; systèmes de suivi et de surveillance de vaisseaux ; logiciels de suivi et de surveillance des navires de pêche ; logiciels de gestion du trafic des navires de pêche ; systèmes de surveillance maritime ; logiciels de surveillance maritime ; logiciels et solutions logicielles pour systèmes intégrés d'identification automatique, par caméra et par radar ; dispositifs de visualisation ; gilets de sauvetage ; dispositifs d'éclairage pour gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; dispositifs d'éclairage pour bouées de sauvetage.
Transmission de données, sons et images par satellite ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de transmission sécurisée de données, sons et images ; transmission de données par voie de télécommunication ; services de transmission et de réception de données par voie de télécommunications ; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs ; services de communications cellulaires ; transmission de fichiers numériques ; services d'échange de données électroniques ; offre d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; service de fourniture d'accès à des bases de données Internet ; mise à disposition de systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique, à savoir services de transmission par satellite de données de monitoring d'un bateau (temps d'utilisation du moteur, température moteur, position bateau) ; services de communications mobiles ; services de radiomessagerie (annonce) ; communication par le biais de terminaux informatiques ; offre d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; transmission électronique de messages, données et documents ; collecte et transmission de messages.
Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de surveillance maritime, des systèmes mondiaux de positionnement (GPS) pour la recherche et le sauvetage, du suivi et de la surveillance de vaisseaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels de recherche et de sauvetage ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques dans le domaine de surveillance maritime, de la recherche et du sauvetage ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière informatique, technologique et technique ; conversion de données ou de programmes informatiques (autres conversions physiques) ; conversions de documents d'un support physique vers un support électronique.
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